Up

SCOT du Vexin-Thelle

Veuillez trouver ci-dessous le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Vexin-Thelle, approuvé en conseil communautaire du 16 décembre 2014 et rendu exécutoire au 20 mars 2015.

Rapport de présentation du diagnostic
Rapport de présentation d'état initial de l'environnement
Rapport de présentation du diagnostic agricole
Rapport de présentation de l'évaluation environnementale
PADD : Projet d'amenagement et de développement durables
Plan des espaces d'intérêt paysager
Plan de localisation des espaces et sites naturels ou urbains à protéger
DOO : Document d'orientation et d'objectifs
DAC : Document d'Aménagement Commercial
Avis des personnes publiques consultées
Réponses proposées aux avis des personnes publiques consultées
Réponses proposées aux conclusions du commissaire enquêteur
Annexe 1 : Charte architecturale du Vexin-Thelle
Annexe 2 : Plan Pluriannuel de Restauration et d'Entretien (PPRE) des cours d'eau
Annexe 3 : Etude ruissellement Hydratec
Annexe 4 : Aménagement hydraulique de la Troësne
Annexe 5 : Etude opérationnelle de mise en valeur de la Troësne
 
 
Powered by Phoca Download